Mentions légales

Mentions Légales – Poemiti Pearls

Dernière mise à jour : [Date]

Conformément aux articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Poemiti Pearls les informations suivantes :

1. Éditeur du Site

  • Nom de l’entreprise : Poemiti Pearls
  • Statut juridique : Auto-entreprise
  • Siège social : 40 rue de la République, 83210 SOLLIES-PONT 
    Numéro SIRET : 79974065900021
  • RCS / RM : Toulon A 799740659
  • TVA Intracommunautaire : 
  • Email de contact : poemitipearls@gmail.com
  • Téléphone : 06.59.11.80.90
    Directeur de publication : Valérie AZEMAR MOREL

2. Hébergement du Site

  • Hébergeur : SHOPIFY

3. Propriété Intellectuelle

  • L’ensemble des contenus du site (textes, images, logos, créations graphiques, etc.) est la propriété exclusive de Poemiti Pearls.
  • Toute reproduction, modification ou diffusion sans autorisation est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

4. Données Personnelles & Confidentialité

  • Collecte des données : Les informations collectées via le site sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes, la communication et l'amélioration de l’expérience utilisateur.
  • Cookies : Le site utilise des cookies pour améliorer la navigation. L’utilisateur peut refuser ces cookies via les paramètres de son navigateur.
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  • Pour plus d’informations, consultez notre Politique de Confidentialité : [Lien vers la politique].

5. Responsabilité

  • Poemiti Pearls s'efforce d’assurer l’exactitude des informations publiées sur le site, mais ne peut être tenu responsable d’erreurs, omissions ou indisponibilités du site.
  • L’utilisateur reconnaît naviguer sous sa propre responsabilité et s’engage à ne pas perturber le bon fonctionnement du site.

6. Liens Hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Poemiti Pearls décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites externes.

7. Droit Applicable & Litiges

Les présentes mentions légales sont régies par le droit applicable en [Pays]. En cas de litige, une solution à l’amiable sera privilégiée. À défaut, les tribunaux compétents seront saisis.

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